Marchés publics : Actes Règlementaires

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Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la commune de Fos-sur-Mer, le Centre Communal d’Action Sociale et la Régie FAME relatif à la passation et à l’exécution du marché public visant aux prestations d’assurances Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Cession d’une emprise communale, située rue des Aigrettes, à Monsieur et Madame LESUEUR Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Classement dans le domaine public communal des parcelles A0 256,254,485,482 et 250,AO271,121,247 et 365,211 et 228,AO 409,AO 166,AO 135,AO 54 Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Convention de moyens entre le SDIS des Bouches-du-Rhône et la commune de Fos-sur-Mer en vue de la surveillance des baignades et des activités nautiques – saison 2025 Date limite de réponse : 24/06/2025

2 documents Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Convention de partenariat entre la commune de Fos-sur-Mer et l’association Badminton Club Fos-sur-Mer, en présence de la SAS « Team POPOV » Date limite de réponse : 24/06/2025

2 documents Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Attribution d’une aide financière à destination d’un élève du Lycée Arthur RIMBAUD dans le cadre de l’organisation d’un voyage scolaire à Startford-Upon-Avon en Angleterre (RU) Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Attribution d’une subvention aux coopératives scolaires et dotation pour abonnement à des revues spécialisées des écoles Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 24/04/2025-Attribution de subventions à divers associations et organismes Date limite de réponse : 24/06/2025

1 document Publié le 24/04/2025
Décisions du Maire, Direction des services juridiques: 22/04/2025-Autorisation d’occupation du domaine public et ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de l’organisation de la manifestation «HANDIMER», le 26 avril 2025 par l’association Mer Nautisme et Environnement, Port de Plaisance Claude Rossi, devant le local de l’association- Quai d’honneur de la Capitainerie. Date limite de réponse : 22/06/2025

Publié le 22/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 22/04/2025-Réglementation de la circulation et du stationnement, parking devant la Maison de la Petite Enfance – rue du Marché Neuf, dans le cadre de l’organisation du Carnaval par la Direction de la Petite Enfance, le mardi 29 avril 2025. Date limite de réponse : 22/06/2025

Publié le 22/04/2025
Arrêtés du Maire, Direction des services juridiques: 22/04/2025-Autorisation d’occupation du domaine public à madame CABEZAS Corinne pour la vente de muguet, le 1er mai 2025. Date limite de réponse : 22/06/2025

Publié le 22/04/2025