PIECES A JOINDRE OBLIGATOIRES DOSSIER PERI ET EXTRA SCOLAIRE INSCRIPTION DU 8 JUIN AU 26 JUIN 2020 Nom du parent ( obligatoire ) Prénom du parent ( obligatoire ) Mail du parent ( obligatoire ) Attestation d’assurance responsabilité civile en cours ( obligatoire ) Si vous ne souhaitez pas ou ne pouvez pas fournir votre avis d'imposition et l'attestation de CAF, cliquez sur lien suivant : http://www.fossurmer.fr/scolarite/renouvellement-periscolaire-2020-2021/validation-non-envoi-de-documents-justificatif-de-mes-revenus-813.html Pièce 1 - Avis d’imposition 2019 sur les revenus 2018 du foyer Pièce 2 - Avis d’imposition 2019 sur les revenus 2018 du foyer Pièce 3 - Avis d’imposition 2019 sur les revenus 2018 du foyer CAF : attestation de paiement des prestations familiales (moins de 3 mois) Pièce 1 - Livret de famille ( obligatoire ) Pièce 2 - Livret de famille Pièce 3 - Livret de famille Pièce 4 - Livret de famille Pièce 5 - Livret de famille Famille séparée/divorcée : jugement de garde à joindre si non fourni les années précédentes ou en cas de modification. Justificatif de domicile de moins de 3 mois (attestation de contrat ou facture d’électricité, eau, gaz, quittance de loyer) . Les factures de téléphone et de box ne sont plus acceptées.Pour les familles hébergées depuis plus de 3 mois : fournir 2 documents attestant du domicile à votre nom Pièce 1 - Justificatif de domicile de moins de 3 mois ( obligatoire ) Pièce 2 - Justificatif de domicile de moins de 3 mois Pièce 1 - Carnet de santé de toutes les pages de vaccination ( obligatoire ) Pièce 2 - Carnet de santé de toutes les pages de vaccination Pièce 3 - Carnet de santé de toutes les pages de vaccination Justificatifs de demande périscolaire (cantine et accueil) : Les anciens certificats de travail ayant été scannés, s’il n’y a eu aucun changement de situation professionnelle depuis : fournir le dernier bulletin de paie de chaque responsable du foyer. Si changement de situation professionnelle :fournir l’attestation d’emploi signée comportant le cachet de l’entreprise et précisant la nature et la durée du contrat CDI, CDD ou Assistante Maternelle agréée CG : n° agrément et contrat de travail PAJE ou Profession indépendantes : KBIS de moins de 6 mois ou le dernier appel de cotisations URSSAF Le cas échéant : justificatifs de la situation particulière qui vous conduit à demander la restauration scolaire : historique demandeur d’emploi, certificat médical, stage avec précision des jours et horaires, autres cas… Pièce 1 - Justificatifs de demande périscolaire (cantine et accueil) ( obligatoire ) Pièce 2 - Justificatifs de demande périscolaire (cantine et accueil) Pièce 3 - Justificatifs de demande périscolaire (cantine et accueil) Le cas échéant : Pièce 1 - justificatifs de la situation particulière qui vous conduit à demander la restauration scolaire : historique demandeur d’emploi, certificat médical, stage avec précision des jours et horaires, autres cas… Pièce 2 - justificatifs de la situation particulière qui vous conduit à demander la restauration scolaire : historique demandeur d’emploi, certificat médical, stage avec précision des jours et horaires, autres cas… Envoyer
